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Bureaux d’étude : pourquoi souscrire une assurance Responsabilité Civile ?

La RC bureaux d’étude permet de faire face aux conséquences d’un éventuel dommage matériel, immatériel ou corporel causé à un tiers. Cette garantie, essentiellement financière, est préconisée quel que soit le secteur d’activité de votre bureau d’étude.

RC bureaux d’étude : de quoi s’agit-il ?

Intervenant dans des domaines très variés (BTP, environnement, industrie, etc.), le bureau d’étude est chargé de réaliser des études visant à orienter les choix structurels et techniques d’un projet. Cette structure fournit des prestations intellectuelles, plus précisément des recommandations techniques servant de base à la conception et la réalisation de travaux.

Dans le cadre de ses activités, le bureau d’étude est amené à interpréter des données, faire des calculs techniques et élaborer des plans au service d’un projet. Des travaux qui ne sont pas exempts de risques : une erreur de calculs ou un défaut de conception peut entrainer un dommage à un tiers et engager la responsabilité du bureau d’étude. Se prémunir contre les répercussions d’un tel scénario : voilà l’intérêt d’une RC bureau d’étude.

RC Bureau d’étude : que couvre-t-elle ?

Il faut d’ores et déjà préciser que la responsabilité civile professionnelle du bureau d’études ne peut être engagée que s’il y a faute de votre part – cela peut être une négligence ou une imprudence d’un employé – ayant causé un préjudice à un tiers, et une relation directe entre la faute et le préjudice subi.

En cas de litige, c’est l’assurance RC qui prend en charge tous les frais engagés pour la défense du bureau d’étude. Il s’agit principalement des honoraires d’avocat, des frais d’expertise et de procédure. Ce n’est pas tout. La RC bureau d’étude va également couvrir les éventuels dommages-intérêts décidés par le tribunal, offrant ainsi une garantie compète et optimale.

RC Bureau d’étude : pour qui ?

Si les bureaux d’étude n’ont aucune obligation légale de souscrire une assurance RC, celle-ci est fortement recommandée pour tous les acteurs intervenant dans ce secteur. Structure ; Assainissement ; Géotechnique ; Infiltométrie ; Acoustique : quel que soit votre domaine d’expertise, la RC représente une protection non négligeable pour votre activité.

La RC peut d’ailleurs être complétée par une responsabilité civile d’exploitation, laquelle couvre les dommages directs ou indirects causés à des tiers et survenus dans le cadre des activités quotidiennes de l’entreprise. Pour une protection périmétrique de votre bureau d’étude, vous avez également la possibilité de souscrire une assurance dirigeant, une assurance juridique ainsi qu’une assurance bureau.

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